Mentions légales

Décharge de responsabilité

Le présent site Internet est la propriété du Cetim (Centre technique des industries mécaniques) dont la direction générale est située 52, avenue Félix Louat, à Senlis (60). L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le Cetim n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site Internet wordpress.preprod.cetim.nimeops.net.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Internet, le Cetim ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs pour prendre connaissance de l’information recherchée, serveurs sur lesquels le Cetim n’a aucun contrôle.
Le site Internet du Cetim wordpress.preprod.cetim.nimeops.net est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès a toute ou partie du site pourra être suspendu ou supprimé sur simple décision du Cetim.
Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision du Cetim, l’accès au site Internet pourra être interrompu. Le site Internet est susceptible de modification et d’évolutions sans notification d’aucune sorte.

Propriété intellectuelle

Nous sommes amenés à vous demander un certain nombre de données pour organiser au mieux nos relations commerciales et le service que vous attendez : votre société, nom, adresse de livraison et de facturation, adresse e-mail.
Certaines données sont indispensables au traitement de votre demande ou de votre commande, d’autres nous permettent de mieux vous connaître et donc adapter nos offres à vos besoins.
Sur les pages où des données à caractère personnel sont demandées, vous serez informé du caractère obligatoire (signalé par le symbole *) ou facultatif de leur transmission, dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles des personnes physiques décrite ci-après.

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site Internet wordpress.preprod.cetim.nimeops.net sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur du droit d’auteur attaché à l’œuvre, à la présentation ou à l’organisation du site ou à la donnée reproduite.
Vous vous interdirez également d’introduire des données sur le site web wordpress.preprod.cetim.nimeops.net/ qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des œuvres figurant sur le site Internet du Cetim et par quelques procédés que ce soit.
Pour toute information complémentaire, contactez le webmaster.